Les spécificités juridiques, comptables et fiscales de la promotion immobilière

Table des matières

INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : LA PROMOTION IMMOBILIERE AU MAROC,ASPECTS SPECIFIQUES
Introduction de la première partie
Chapitre I : Contexte général de la promotion immobilière
Section 1 : Intervenants dans la promotion immobilière
Section 2 : Définition des structures juridiques possibles
Section 3 : Marché de la promotion immobilière au Maroc
Chapitre II : Les spécificités juridiques , comptables et fiscales de la promotion immobilière au Maroc
Section 1 : Aspect juridique
Section 2 : Aspect comptable
Section 3 : Aspect fiscal
Chapitre III : Analyse comparative des spécificités de l’activité de promotion immobilière avec la France
Section 1 : Aspect juridique
Section 2 : Aspect administratif
Section 3 : Aspect comptable
Section 4 : Aspect fiscal
Section 5 : Aspect financement
Conclusion de la 1ere partie
DEUXIEME PARTIE : L’APPROCHE DE L’AUDIT PAR LES RISQUES APPLIQUEE AU SECTEUR IMMOBILIER
Introduction de la deuxième partie
Chapitre I : Organisation générale de la mission d’audit par les risques adaptée au secteur immobilier
Section 1 : Présentation de l’approche de l’audit par les risques
Section 2 : Les spécificités de la démarche d’audit par les risques du secteur immobilier
Chapitre II: Application par cycle de la démarche d’audit par les risques
Section 1 : Cycle Terrain
Section 2 : Cycle Travaux
Section 3 : Cycle Stocks
Section 4 : Cycle Ventes – Clients
Section 5 : Cycle capitaux propres et financement
Section 6 : Cycle Etat
Section 7 : Cycle Provisions pour risques et charges
Chapitre III : Traitement des autres risques spécifiques à l’activité de promotion Immobilière
Section 1 : Risques liés aux aspects économiques et techniques
Section 2 : Risques inhérents aux choix stratégiques du promoteur
Conclusion de la deuxième partie
CONCLUSION GENERALE