Au cours de l’histoire, la monnaie a revêtu différentes formes physiques mais la nature de la monnaie s’affirme clairement avec l’apparition des billets de banque. Avec la mondialisation, le développement des technologies de l’information mais aussi pour des objectifs de traçabilité, les banquiers ont instauré dans le secteur bancaire, plusieurs moyens de paiement. Il s’agit essentiellement des chèques, des effets de commerce, des virements, des cartes bancaires, etc. Ainsi, la monnaie autrefois sous forme de pièces et de billets de banque se transforme progressivement en une série d’ordres par lesquels le titulaire demande à son banquier de transférer tout ou partie de son crédit en compte pour exécuter ses obligations ou recouvrer ses créances. Aujourd’hui, pour le client d’une banque donnée, déposer un chèque, un virement ou un effet émis par son collaborateur d’une autre banque et attendre le crédit de son compte semble être une des plus simples opérations mais cet acte enclenche tout un mécanisme bancaire d’une complexité variable.
COMPENSATION INTERBANCAIRE
Il existe plusieurs définitions de la compensation interbancaire mais celle de SARDI (2002: 937) a retenu notre attention. Pour lui, « C’est tout d’abord un moyen pour les banques de connaître en détails et en valeurs les ordres passés par leurs clients d’une banque à l’autre, afin de porter à leurs comptes respectifs les transactions correspondantes. Ces ordres sont donnés à l’aide d’un support tel que le chèque, la carte de crédit, l’effet de commerce, l’ordre de virement ou de prélèvement ». Cette définition peut être complété par celle de OGIEN (2008 : 16), pour qui « la compensation interbancaire consiste à solder quotidiennement les dettes et créances réciproques des établissements de crédit. Après compensation, les banques se retrouvent excédentaires ou déficitaires. Le règlement se fait en « monnaie Banque centrale » sous forme de billets ou d’avoirs en compte courant auprès de la Banque Centrale ».
La compensation interbancaire à travers le monde
Le système de compensation autrefois manuel s’est automatisé à travers le monde grâce au développement des technologies de l’information et de la communication.
Ce développement s’est traduit par la mise en place de plusieurs systèmes de compensation notamment aux Etats Unis, en Angleterre, en France. L’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) n’est pas restée en marge de cette évolution. Nous présenterons de façon brève les différents systèmes à travers le monde avant de nous concentrer sur celui de l’UEMOA.
Aux Etats Unis
Il existe deux systèmes de compensation de grandes valeurs aux États-Unis. Le premier, le système FedWire, exploité par la Réserve Fédérale des Etats Unis d’Amérique qui traite les paiements électroniques qui servent habituellement pour les paiements de grandes valeurs ou pour ceux qui exigent une certitude. Les paiements sont effectués le même jour et sont finals et irrévocables, ce qui fournit à ceux qui les encaissent l’assurance que le virement à leur compte ne sera pas annulé par la suite.
Le Système CHIPS (Clearing House Interbank Payments System) est le deuxième système de paiements de grandes valeurs. Il est exploité par la Clearing House, une entreprise privée appartenant à dix-neuf institutions financières d’envergure mondiale et issue en 2004 de la fusion de plusieurs entreprises de traitement des paiements. CHIPS traite les paiements de grandes valeurs liés à des opérations internationales, comme le règlement d’opérations en devises et en eurodollars.
Les paiements de faibles valeurs sont souvent effectués par chèque ou par voie électronique par l’intermédiaire de la chambre de compensation automatisée ACH (Automated Clearing House). L’ACH est exploitée par la National Automated Clearing House Association (NACHA) (Enclopedie libre ; 2012 :1).
Les paiements par l’entremise de l’ACH peuvent être au départ débiteurs ou créditeurs et sont les plus souvent utilisés pour le dépôt ou le paiement direct de fonds (paie, paiement de l’impôt fédéral et paiement de factures courantes).
Au Royaume-Uni
Le système anglais comprend un système RTGS (Real Time Gross Settlement) pour les paiements interbancaires des gros montants nécessitant un règlement rapide, (clearing house automated payement system) CHAPS, et deux systèmes pour les paiements interbancaires de petits montants (Bankers Automated Clearing Services et la chambre de compensation des chèques et des virements). Ces trois systèmes sont couverts par un organisme commun appelé APAC (Association of Payement Clearing services), (RAMBURE 2005 :156).
En France
Selon OGIEN (2008: 453-454), depuis le 18 février 2008, les trois systèmes interbancaires de paiement de la place de Paris sont :
• Le système de montant élevé, TARGET (Trans -European Automated Real-time Gross settlement Express Transfer system) 2-Banque de France, qui est une composante du système européen TARGET2. Ce système permet aux banques de l’Union Européenne de transférer des fonds en temps réel au-delà de leurs frontières.
• Le système de paiement de détail, SIT (Système Interbancaire de Télé compensation) dans lequel les échanges des moyens de paiement scripturaux entre les banques sont compensés. Les paiements de détail (ou de masse) représentent 90 % des volumes des moyens de paiement échangés en France pour 10 % des montants échangés.
• La compensation d’instruments financiers en France est effectuée par le London Clearing House Limited and Clearnet (LCH. Clearnet) SA, qui est un établissement de crédit de droit français issu du rapprochement entre les chambres de compensation de Paris et de Londres.
Dans la zone UEMOA
Le système bancaire de l’UEMOA est régi par un certain nombre de règles édictées par la Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO). Selon le document intitulé « La réforme des systèmes de paiement dans l’espace UEMOA » publié en 2007 par la BCEAO, il existe trois systèmes d’échanges interbancaires dans la zone UEMOA :
Système Interbancaire de Compensation Automatisée-UEMOA (SICA-UEMOA) qui est un système d’échange d’opération de paiement automatisé qui assure la compensation multilatérale des transactions entre les participants sur fichier numérique. C’est un système de paiement de masse ;
Système de Transfert Automatisé et de Règlement-UEMOA (STAR-UEMOA) qui est un système de règlement brut en temps réel basé sur la transmission des instructions de paiement au format SWIFT (Society for Worldwilde Interbank Financial Telecommunication). Ces transactions sont irrévocables et se traitent par priorité et par ordre d’arrivée. C’est un système de paiement de gros montants ;
Système Interbancaire Régional de Paiement par Carte (SIPC-UEMOA ou MONETIQUE) qui est un système d’échange des opérations effectuées par carte bancaire. Il est réalisé par le Groupement Interbancaire Monétique (GIM) et le Centre de Traitement Monétique Interbancaire (CTMI).
L’UEMOA étant notre zone d’application, elle fera l’objet d’une étude minutieuse. Il est important de souligner qu’il n’existe pas assez d’ouvrages qui traitent de la question. Ce travail se base sur les différentes publications de la BCEAO en s’inspirant des systèmes de compensation internationaux précités. Nous nous limiterons l’étude aux deux premiers systèmes présentés ci-dessus au sein de l’UEMOA.
Les objectifs de la compensation interbancaire automatisée dans l’UEMOA
L’objectif ultime de la compensation interbancaire est de permettre aux banques de débiter le compte du payeur et de créditer le compte du bénéficiaire. Les objectifs de la compensation interbancaire automatisé dans l’UEMOA se résument à ceux des différents systèmes mis en place et précités.
Selon la réforme des systèmes de paiement dans l’espace UEMOA, les objectifs que vise SICA-UEMOA sont :
la réduction des délais de règlements ;
la réduction des coûts d’échanges interbancaires ;
l’automatisation des échanges interbancaires ;
la maîtrise de risques inhérents aux flux financiers ;
la célérité et la fluidité des transactions.
Le règlement n° 15/2002/CM/UEMOA relatif aux systèmes de paiement dans les Etats membres de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) a mis en place les bases juridiques pour permettre la compensation multilatérale a travers SICA en espace UEMOA qui était jusque-là bilatérale. Il est à noter que la BCEAO a retenu un démarrage progressif de SICA-UEMOA en fonction de l’état de préparation de chaque pays. Ainsi, après le Mali en 2005, le démarrage est intervenu au Sénégal le 19 Janvier 2006, au Burkina le 29 Juin 2006, en Côte d’Ivoire le 03 Août 2006, au Bénin le 09 Novembre 2006 ainsi que dans les trois derniers pays restants, à savoir, en Guinée Bissau le 08 Février 2007, au Togo le 15 Mars 2007 et au Niger le 28 Juin 2007.
Le SICA-UEMOA est structuré en réseau et fonctionne à travers la présentation de tout type d’opérations admises dans tous les points d’accès.
Elle permet le calcul et le règlement des soldes multilatéraux issus de la confrontation des créances nées de la détention, par chaque participant à la chambre de compensation, de valeurs payables chez les autres adhérents. Ainsi, au terme du cycle de compensation, les règlements effectifs sont faits sur une base nette c’est-à-dire, pour chaque participant, sur la différence entre les créances et les sommes dues.
Selon la réforme des systèmes de paiement dans l’espace UEMOA, les objectifs visés par STAR-UEMOA sont :
le traitement rapide des opérations ;
la réduction des risques liés aux paiements ;
la facilitation de la gestion monétaire et le fonctionnement du marché financier ;
de faire des échanges au niveau sous régional .
Avant la mise en place de STAR-UEMOA, les instructions de paiement entre deux pays de l’UEMOA transitaient par le circuit des comptes courants de la BCEAO à travers les mises à disposition de fonds d’une Direction Nationale de la BCEAO à une autre. Le traitement de la mise à disposition de fonds permettait une imputation le lendemain (j+ 1) en cas de validation immédiate de l’ordre, deux (2) jours après l’émission de l’ordre (J+2) ou cinq (5) jours après l’émission de l’ordre (J+5) en cas de défaillance dans la transmission de l’ordre. Avec la mise en production de STAR- UEMOA, une nette réduction du délai de traitement des opérations est observée. Ainsi, au cours de l’année 2009, le délai moyen de dénouement des paiements s’est établi à 41 secondes.
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Table des matières
INTRODUCTION GENERALE
CHAPITRE 1: RISQUES OPERATIONNELS LIES AU PROCESSUS DE COMPENSATION INTERBANCAIRE DE LA BANQUE
1.1 COMPENSATION INTERBANCAIRE
1.1.1. La compensation interbancaire à travers le monde
1.1.2. Les objectifs de la compensation interbancaire automatisée dans l’UEMOA
1.1.3. Organisation et support du processus de compensation interbancaire
1.1.4. Les grandes étapes du traitement des valeurs échangées
1.2. RISQUES OPERATIONNELS DANS LA PRATIQUE DE LA COMPENSATION INTERBANCAIRE
1.2.1. Risques financiers
1.2.2. Risques opérationnels spécifiques au processus de compensation interbancaire
1.3. DISPOSITIF A METTRE EN PLACE POUR UNE GESTION DES RISQUES LIES A LA COMPENSATION INTERBANCAIRE DANS LA BANQUE
1.3.1. Les dispositifs de contrôle pour la phase « aller »
1.3.2. Les dispositifs de contrôle pour la phase compensation
1.3.3. Les dispositifs de contrôle pour la phase « retour »
1.3.4. Les dispositifs de contrôle pour la phase règlement
1.3.5. Les dispositifs de contrôle pour la phase de traitement des rejets et impayés
CHAPITRE 2 : ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES OPERATIONNELS
2.1. CADRE CONCEPTUEL RELATIF A LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES
2.1.1. Définition de la cartographie des risques
2.1.2. Les objectifs de l’établissement de la cartographie des risques
2.1.3. Les motivations de l’établissement d’une cartographie des risques
2.1.4. Les facteurs clés de succès d’une cartographie des risques
2.1.5. Les différents types de cartographie des risques
2.2. DIFFERENTES APPROCHES DE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES
2.2.1. Approche top-down
2.2.2. Approche bottom-up
2.2.3. Approche combinée
2.2.4. Approche par le benchmarking
2.2.6. Approche par analyse et synthèse rationnelle des risques
2.2.7. Les points d’entrée
2.2.8. La macro cartographie
2.2.9. La méthode de Jiménez (2008 : 64)
2.2.10. La méthode de Fréderic Bernard (2010 :76)
2.2.11. La méthode de Jokung Nguena (2008 : 134-137)
2.2.12. La méthode de Maders &Masselin (2009 :20)
2.2.13. La méthode de Renard (2012 ; 157)
2.3. QUELQUES METHODES D’ELABORATION DE CARTOGRAPHIE DES RISQUES
2.3.1. Synthèse de différentes méthodes de cartographie des risques
2.3.2. Analyse des différentes étapes
CHAPITRE 3 : METHODOLOGIE DE L’ETUDE
3.1. MODELE D’ANALYSE
3.2. EXPOSE DES METHODES
3.2.1. Outils de collecte et d’analyse des données
3.2.2. Outils d’évaluation
CONCLUSION GENERALE
