La typologie de l’exploitation minière

Table des matières

Introduction générale
PARTIE I  
I-PRESENTATION DU SECTEUR MINIER A MADAGASCAR
I-1. Description de la situation actuelle du secteur minier
I-2. La typologie de l’exploitation minière à Madagascar
I-3. Catégorisation de projet d’exploitation minière selon le décret MECIE
I-4. Les principaux problèmes environnementaux liés au projet d’exploitation minière
II- Cadre juridique du projet
II-1. La Constitution Malagasy
II-2. La Charte de l’environnement Malagasy
II-3. Le Décret MECIE
II-4. Le Code Minier et son décret d’application
II-5. Le Code de l’Eau
II-6. Quelques textes législatifs
PARTIE II  
III-MISE EN CONTEXTE DU PROJET
III-1. Présentation du promoteur
III-2. Historique
III-3. Contexte du projet
IV – DESCRIPTION TECHNIQUE DU PROJET
IV -1. Phase préparatoire et de construction
IV -2. Phase de recherche
IV-3. Phase de fermeture
PARTIE III 
V- DESCRIPTION DU MILIEU RECEPTEUR
V-1. Méthodologie
V- 2. Délimitation de la zone d’étude
V- 3. Milieu physique
V-4. Etude et description du milieu biologique de la zone d’étude
V-5. Milieu humain et social
VI- IDENTIFICATION ET ANALYSE DES IMPACTS
VI-1. Quelques types d’enjeux environnementaux
VI-2. Principaux impacts prévisibles du projet
VI-3. Evaluation et importance des impacts
VI-4. Les enjeux environnementaux majeurs du projet
VII- MESURES D’ATTENUATION ET DE COMPENSATION
VIII- PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTAL DU PROJET
VIII-1. Plan de gestion environnemental par phase d’activité
VIII-1.1. Phase préparatoire et d’installation
VIII-1.2. Phase recherche
VIII-1.3. Phase de fermeture
VIII-2. Programme de suivi et de contrôle
Conclusion générale