Généralités sur le foncier

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Table des matières

Listes des tableaux
Listes des figures
Listes des organigrammes
Listes des Annexes
Listes des Annexes
Introduction
PARTIE I: GENERALITES SUR LE FONCIER
ChapitreI- Généralités sur la législation foncière 
I- Définitions
I-1- Cadastre
I-2- Carte topographique
I-3- Domaine
I-4- Domaine Public
I-5- Domaine Privé National
I-6- Livre foncier
I-7- Plan topographique
I-8- Titre foncier
II- Historique des régimes fonciers à Madagascar
II-1- Pendant le protectorat et colonisation Française
II-2- Après l’indépendance de Madagascar
III- Le régime foncier d’immatriculation
III-1- Généralités
III-2- Régime foncier d’immatriculation individuel
III-3- Procédure d’immatriculation collective
ChapitreII- Historique des plans fonciers à Madagascar
I- Plan ou carte de repérage
I-1- Evolution de mode de reproduction d’un plan de repérage
I-2- Les types de support du plan de repérage
II- Plan cadastral
II-1- Evolution de la méthode de levé et des matériels utilisés
II-2- Les types de support des plans cadastraux
III- Plan de propriété individuelle
III-1- Evolution de la méthode de lever et des matériels utilisés
III-2- Les types de support des plans individuels
ChapitreIII- Situation actuelle 
I- Situation sur les fonciers en général
I-1- Généralité
I-2- Causes des problèmes Foncières
I-3- Conséquences des problèmes fonciers
II- Situation des plans fonciers
II-1- Causes de la destruction des plans
II-2- Conséquences des problèmes dépendant des plans
PARTIE II : NUMERISATION DU PLAN TOPOGRAPHIQUE
ChapitreI- Théorie sur la Numérisation 
I- Numérisation des données alphanumériques
I-1- Définitions
I-2- Méthode MERISE
II- Numérisation des données géométriques
II-1- Généralités sur une image
II-2- Traitement d’image
II-3- Les types de contraintes appliquées aux données graphiques
ChapitreII- Application : Cas des plans topographiques 
I- Numérisation des plans topographiques
I-1- Procédure de numérisation des plans d’ensemble appliqué dans le service topographique d’anosy
I-2- Problème de procédure de numérisation appliquée actuellement
I-3- Proposition de numérisation des plans
II- Stockage des données numériques
II-1- Stockage des données graphiques
II-2- Stockage des données alphanumérique
ChapitreIII- Modélisation physique de l’application 
I- Choix des logiciels à utiliser
I-1- Choix de l’SGBDR
I-2- Présentation de l’ACCESS
I-3- Choix de logiciel S.I.G
II- Fonctionnement de l’application
II-1- Généralités
II-2- Création de lien Dynamique (connexion ODBC)
II-3- Navigation dans la base de données par l’interface graphique
II-4- Mise à jour des données graphiques
II-5- Partage de données
Conclusion
Bibliographies

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