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Conséquences du conflit
Filière Agrocarburant à Madagascar
Conflit d’intérêts
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Table des matières
LISTE DES ACRONYMES
INTRODUCTION
PARTIE I : ETAT DES CONNAISSANCES
1.1. Généralités et notion sur le conflit
1.1.1. Qu’est qu’on entend par conflit ?
1.1.1.1. Conflit en général
1.1.1.2. Conflit social
1.1.1.3. Conflit environnemental
1.1.2. Quelles peuvent être les principales causes d’un conflit ainsi que ses conséquences?
1.1.2.1. Causes de conflit
1.1.2.2. Conséquences du conflit
1.2. Filière Agrocarburant à Madagascar
1.3. Conflits dus à l’installation d’un projet d’agrocarburant à Madagascar
1.3.1. Conflit d’ordre foncier
1.3.2. Conflit d’intérêts
PARTIE II : METHODOLOGIE
2.1. Problématique
2.2. Hypothèses
2.3. Discussions et limites sur les outils méthodologiques
2.3.1. Observation directe
2.3.2. Enquêtes par questionnaire
2.3.3. Entretien semi-structuré
2.3.4. Entretien de groupe ou Focus groupe
2.4. Approche méthodologique
2.4.1. Méthodologie relative à la sous hypothèse 11
2.4.1.1. Analyse du régime foncier dans la ZI du projet
2.4.1.2. Analyse du mode d’acquisition du terrain menée par FSM
2.4.1.3. Analyse des conflits liés aux problèmes fonciers rencontrés par le projet
2.4.2. Méthodologie relative à la sous hypothèse 12
2.4.2.1. Analyse de la considération des CL durant la l’acquisition du terrain de plantation
2.4.2.2. Analyse de l’état des connaissances des CL sur les limites des parcelles de plantation de FSM
leurs extensions
2.4.3. Méthodologie relative à la sous hypothèse 21
2.4.3.1. Identification des activités de développement promises par FSM
2.4.3.2. Evaluation de la réalisation des activités d’appui au développement fixées dans le document
cadre du projet
2.4.4. Méthodologie relative à la sous hypothèse 22
2.4.4.1. Analyse du partage des appuis au développement et de la priorisation des habitants sur les
emplois générés par le projet dans les villages cibles
2.4.4.2. Analyse de la satisfaction des CL sur les bénéfices apportés par le projet
2.5. Traitements et analyses des données
2.5.1. Relatifs aux données bibliographiques
2.5.2. Relatifs aux données collectées sur terrain
2.5.2.1. Création de base de données
2.5.2.2. Traitements analytiques
PARTIE III : RESULTATS ET DISCUSSIONS
Chapitre I : ACQUISITION DU TERRAIN DE PROJET ET CONFLITS RENCONTRES
I.1. Mode d’acquisition foncier mené par FSM
I.1.1. Système et procédure développés par FSM : un système et une procédure qui ne suivent pas le
mode d’accès à la terre dans la ZI
I.1.1.1. Mode d’accès à la terre dans la ZI
I.1.1.2. Mode d’acquisition du terrain mené par FSM
I.1.2. Implication des CL durant l’acquisition du terrain
I.1.2.1. Considération des CL durant la l’acquisition du terrain de plantation
I.1.2.2. Etat des connaissances des CL sur les limites des parcelles de plantation de FSM
I.2. Conflits rencontrés par FSM sur l’acquisition du terrain
Chapitre II: PARTAGE DES BENEFICES DU PROJET ET CONFLITS RENCONTRES
II.1. Réalisation des activités d’appui au développement prévues dans le cadre du projet
II.1.1. Activités d’appui au développement prévues dans le cadre du projet
II.1.1.1. Sur le plan social
II.1.1.2. Sur le plan économique
II.1.2. Réalisation des activités d’appui au développement prévues dans le cadre du projet
II.1.3. Etat d’avancement des activités propres au projet
II.1.3.1. Prévisions des activités propres du projet
II.1.3.2. Etat d’avancement des activités propre au projet
II.2. Partage des bénéfices du projet
II.2.1. Partage des activités d’appui au développement dans les villages touchés par le projet : partage non équitable
II.2.2. Priorisation des CL dans les offres d’emplois du projet : moindre considération des villageois éloignés de l’unité de base
II.2.3. Satisfaction des CL sur les bénéfices apportés par le projet
II.3. Conflits rencontrés par FSM sur le partage des bénéfices du projet
Chapitre III: CONFLITS RENCONTRES PAR LE PROJET DEPUIS SON INSTALLATION
III.1. Conflits rencontrés par FSM sur l’acquisition des terrains
III.1.1. Système et procédure adoptés par FSM: non conformes au régime foncier local
III.1.2. Implication des CL : Faible place accordée à la population locale dans la prise de décision sur le secteur agrocarburant
III.2. Conflits rencontrés relatifs au partage des bénéfices du projet
III.2.1. Evaluation de la réalisation des activités de développement par rapport à celle du projet
III.2.2. Evaluation de la répartition des appuis entre les villages touchés par le projet
III.2.3. Evaluation de la priorisation des CL dans les offres d’emplois du projet
III.3. Recommandations générales
III.3.1. Quelques points pour gérer les conflits dus à l’installation d’un grand projet agricole
III.3.2. Point saillant pour garantir l’efficacité et la durabilité du projet agrocarburant à Madagascar
CONCLUSION
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
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