Questions ? contacter notre assistance par E-mail : support@clepfe.com
Table des matières
INTRODUCTION GENERALE PARTIE I : PRESENTATION GENERALE DE L’ETUDE
INTRODUCTION CHAPITRE I : APERCU GENERAL DE L’ADMINISTRATION FISCALE MALGACHE
SECTION I : L’ADMINISTRATION FISCALE MALGACHE PENDANT LA PERIODE COLONIALE ET LA PREMIERE DECENNIE DE L’INDEPENDANCE
SECTION II : L’ADMINISTRATION FISCALE MALGACHE DE 1975 à 1997 CHAPITRE II : PRESENTATION DU SPCF D’ANTSIRANANA ET LA NOTION D’OPTIMISATION DES RECETTES FISCALES
SECTION I : PRESENTATION DU SPCF D’ANTSIRANANA
SECTION II : LA NOTION D’OPTIMISATION DES RECETTES FISCALES ET LA DELIMITATION DE L’ETUDE
CONCLUSION PARTIE II : DU CONSTAT AUX ANALYSES DE LA SITUATION EXISTANTE DANS LE SPCF D’ANTSIRANANA
INTRODUCTION CHAPITRE I : LES CARACTERISTIQUES GENERALES ET SPECIFIQUES DE L’IMPOT SUR LES REVENUS NON SALARIAUX
SECTION I : LES CARACTERISTIQUES GENERALES DE L’IMPOT, DES IMPOTS DIRECTS ET/OU DES IMPOTS SUR LES REVENUS
SECTION II : LES CARACTERISTIQUES SPECIFIQUES DE L’IRNS CHAPITRE II : LES ATOUTS ET LES DIFFICULTES DU CENTRE LIES AU RECOUVREMENT DE L’IMPOT SUR LES REVENUS NON SALARIAUX
SECTION I : LES ATOUTS DU CENTRE FISCAL SUR LE RECOUVREMENT DE L’IRNS
SECTION II : LES PRINCIPALES CAUSES DES DIFFICULTES D’AMELIORATION DE L’IRNS PARTIE III : RECOMMANDATION GENERALE ET PROPOSITION D’ACTIONS
INTRODUCTION CHAPITRE I : LES MOYENS D’UNE AMELIORATION DES RECETTES FISCALES DE L’IMPOT SUR LES REVENUS NON SALARIAUX
SECTION I : LE CONTROLE FISCAL SUR LES POSTES DU BILAN
SECTION II : LE CONTROLE FISCAL SUR LES POSTES DU COMPTE DE RESULTAT CHAPITRE II : LES INTERVENTIONS ET ACTIONS AU NIVEAU STRUCTUREL ET TECHNIQUE NECESSAIRES
SECTION I : LES INTERVENTIONS AU NIVEAU DE LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
SECTION II : LES INTERVENTIONS AU NIVEAU TECHNIQUE CONCLUSION
