Les objectifs de la réforme foncière

Table des matières

REMERCIEMENTS
LISTE DES ABREVIATIONS
LISTE DES TABLEAUX
LISTE DES FIGURES
LISTE DES CARTES
LISTE DES ANNEXES
INTRODUCTION
CHAPITRE I
MONOGRAPHIE DE LA COMMUNE D’ANJOZOROBE ET CONTEXTE
1.1. SITUATION ADMINISTRATIVE ET GEOGRAPHIQUE
1.2. SUPERFICIE-POPULATION-ACTIVITES ECONOMIQUES
1.2.1. Superficie
1.2.2. Population
1.2.3. Activités économiques
1.3. LA STRATEGIE D’INTERVENTION DE L’ONG FANAMBY
1.4. LA REFORME FONCIERE A MADAGASCAR
1.4.1. L’origine de la réforme foncière
1.4.2. Le Programme National Foncier (PNF)
1.4.3. Les objectifs de la réforme foncière
1.4.4. Les axes d’intervention du PNF
1.5. LE PLAN LOCAL D’OCCUPATION FONCIERE
1.5.1. Définitions
1.5.2. Caractéristiques du PLOF
1.5.3. Les éléments contenus dans le PLOF initial
1.5.4. Finalités et utilités du PLOF
1.6. LES INFRASTRUCTURES NECESSAIRES POUR LA MISE
EN ŒUVRE DU PLOF
1.6.1. LE CRIF
1.6.2. Le guichet foncier
CHAPITRE II
METHODE D’ACQUISITION DES DOCUMENTS ET BASES DE DONNEES
2.1. LE FOND IMAGE : L’orthophotographie
2.1.1. Définition
2.1.2. Méthode de fabrication
2.1.3. Spécification de l’orthophotographie
2.1.4. Le géo référencement des orthophotographie
2.2. LES DOCUMENTS FONCIERS
2.2.1. Les documents cartographiques
2.2.2. Les documents littéraux
2.3. EXPLOITATION DES DOCUMENTS FONCIERS
2.3.1. Pour les plans de repérage et plans cadastraux
2.3.2. Pour les plans individuels
2.4. LES DIFFERENTES BASES DE DONNEES NECESSAIRES A L’ELABORATION DU PLOF
2.4.1. Présentation du logiciel ARCGIS
2.4.2. L’information géographique
2.4.3. Le système d’information géographique ou SIG
2.4.4. La couche raster des orthophotos
2.4.5. Les bases de données concernant les communes et les Localités
2.4.6. Présentation d’une couche dans le logiciel ARC GIS 9.2
2.4.7. Utilités des bases de données créées
CHAPITRE III
LES TECHNIQUES D’ELABORATION DU PLOF INITIAL
3.1. INVENTAIRE DES DOCUMENTS FONCIERS
3.1.1. Principe
3.1.2. Processus
3.2. LA RESTAURATION
3.2.1. Définition
3.2.2. Les types de document à restaurer
3.2.3. Les critères de restauration
3.2.4. Les règles de la restauration
3.2.5. Les objectifs de la restauration
3.3. LE SCANNAGE DES DOCUMENTS
3.3.1. Définition du scannage
3.3.2. Méthode et résolution de scannage
3.3.3. Amélioration de l’image après le scannage
3.4. CALAGE DES DOCUMENTS SCANNES
3.4.1. Calage des plans individuels avec le logiciel ARC GIS 9.2
(Méthode par Photo-interprétation)
3.4.2. Calage des plans cadastraux| plans de repérage avec le logiciel ERDAS IMAGINE 8.2: (correction géométrique)
3.5. VECTORISATION ET INTEGRATION DES DONNEES
3.5.1. Définition d’un SGBD ou Système de Gestion de Base de Données
3.5.2. Définition d’une base de données
3.5.3. La geodatabase ou base de données géographiques
3.5.4. La vectorisation
3.5.5. L’intégration des données
3.6. METHODE D’ACTUALISATION ET DE GESTION DU PLOF
3.6.1. Le PLOF mis à jour
3.6.2. Principe de mise à jour du PLOF
3.6.3. Principe d’échange d’informations entre guichet foncier et service Foncier
3.6.4. Les informations contenues dans le PLOF mis à jour
CHAPITRE IV
COUTS ET IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES
4.1. COÛT ESTIMATIF DE LA CONFECTION D’UN PLOF INITIAL (PNF)
4.1.1. Pour une nouvelle acquisition d’orthophoto
4.1.2. Pour une orthophoto d’archive
4.1.3. Coût du PLOF pour la commune d’Anjozorobe
4.2. MPACTS SOCIO-ECONOMIQUES
4.2.1. Bref sur la reforme foncière
4.2.2. Evaluation des impacts socio-économiques
4.2.3. Conclusion
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
LISTE