Généralité sur les droits de l’enfant naturel

Table des matières

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : LE REGIME DES DROITS DES ENFANTS NATURELS A MADAGASCAR
Chapitre préliminaire- Présentation de la région étudiée : Le MENABE
Section I. – L’origine du « foko » Sakalava
Section II.- Les différents points de vue du « foko » Sakalava
Paragraphe 1.- Du point de vue de la religion
Paragraphe 2.- Du point de vue sociologique
Paragraphe3. – Du point de vue coutumier
Chapitre I- Généralité sur les droits de l’enfant naturel
Section I- L’établissement de la filiation : la reconnaissance de paternité
Paragraphe 1.- Les conditions de fond de la reconnaissance
Paragraphe 2.- Les conditions de formes de la reconnaissance
Section II.- Les effets de la reconnaissance
Paragraphe 1.- Les effets inhérents à l’acte
Paragraphe 2.- Les effets à l’égard de l’enfant
Chapitre II- La protection de l’enfant naturel en cas de maltraitance
Section I.- Les différentes formes de la maltraitance
Paragraphe 1.- Les différentes formes du Travail des enfants
Paragraphe 2.- Les pires formes du travail des enfants
Section II.- Les Institutions chargées de la protection et instruments utilisés en cas de maltraitance
Paragraphe 1.- Les Institutions chargées de la protection
Paragraphe 2.- Les instruments utilisés
DEUXIEME PARTIE : LA CONSIDERATION DES ENFANTS NATURELS CHEZ LE SAKALAVA
DU MENABE
Chapitre I – Définition et traitement des enfants naturels
Section I.- Définition de l’enfant naturel
Paragraphe 1.- Les conditions de formation de l’union coutumière
Paragraphe 2.- La légitimation de l’enfant
Section II.- Le traitement de l’enfant naturel
Paragraphe 1.- Le privilège de l’enfant naturel
Paragraphe 2.- Les rapports entre parents et les enfants
Chapitre II.- Les problèmes rencontrés
Section I.- La considération de l’enfant hors du ménage
Paragraphe 1.- La confusion entre enfant naturel et enfant adultérin
Paragraphe 2.- L’avantage de l’enfant au sein du ménage
Section II.- Les solutions préposées
Paragraphe 1.- Lutte contre la pauvreté et l’instabilité politique
Paragraphe 2.- Vulgarisation des textes correspondants aux droits des enfants
CONCLUSION