Aménagement des espaces ruraux et urbains

Table des matières

TABLE DE MATIERES
REMERCIEMENTS
LISTE DES ANNEXES
LISTE DES ABREVIATIONS
INTRODUCTION
PARTIE 1 GENERALITES SUR LE CADRE D’ETUDE
1.1. LES TEXTES REGLEMENTAIRES La constitution
1.1.2.Charte de l’environnement (Art 4 – Loi 90 033 du 21/12/90, modifiée par la loi n°97 012 du 06/06/97)
1.1.3.Droit international
1.1.4.MECIE (décret n°99-954 du 15 décembre 1999 modifié par le décret n° 2004-167 du 03 février 2004 relatif à la Mise en Compatibilité des investissements avec l’environnement)
1.1.5.Arrêté interministériel n°4355 / 97 portant définition et délimitation des zones sensibles
1.1.6.Textes des autres secteurs
1.2. DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL
1.2.1.Définition
1.2.2.Objectifs
1.2.3. Principes
1.2.4.Résultats attendus
PARTIE 2 : DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL
ETUDE DE CAS : COMMUNE DE BRIEVILLE
2.1. DESCRIPTION DU PROFIL ENVIRONNEMENTAL
2.1.1. Délimitation géographique et administrative
2.1.2. Description du milieu physique
2.1.3. Description du milieu biologique
2.1.4. Description du milieu humain
2.1.5. Description du milieu artificiel
2.2. PROJECTION ET ANALYSE DES OPTIONS DANS LES 5 ANS A VENIR
2.2.1.Le profil environnemental dans 5 ans
2.2.2. Les activités socio-économiques
2.3. ANALYSES « ETATS- PRESSIONS » PAR COMPOSANTES DE L’ENVIRONNEMENT
2.3.1. Identification « Etats – Pressions »
2.3.2. Synthèses « Etats – Pressions
PARTIE 3 : ANALYSES ET SUGGESTIONS POUR L’AMENAGEMENT DE LA COMMUNE DE BRIEVILLE
3.1. CADRE REGLEMENTAIRE
DESS Sécurisation Foncière – Aménagement des espaces ruraux et urbains (Promotion JERY 2005)
3.1.1.Application des règles d’exploitation minière
3.1.2.Réflexions sur les textes réglementaires
3.1.3.Sécurisation foncière
3.2. PROMOTION DES ACTIVITES PRODUCTIVES AVEC MESURES ENVIRONNEMENTALES
3.2.2. Conservation des eaux et des Sols (CES)
3.2.2. Amélioration du système agraire
3.2.3. Amélioration des techniques d’exploitation et régularisations des exploitants miniers
3.3. CADRE INSTITUTIONNELLE
3.3.1. Renforcement de la capacité de la commune
3.3.2. Renforcement des services environnementaux de proximités
3.3.3. Facilitation d’accès aux crédits
3.3.4. Constitution et dynamisation des associations des exploitants miniers
3.3.5. Développer les infrastructures sociales en vue d’améliorer l’accès aux services sociaux
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE