Notion sur la consignation

Table des matières

REMERCIEMENTS
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
PARTIE I : PRESENTATION GENERALE DE L’ENTREPRISE
CHAPITRE I : Généralité sur l’AMS
Section I : Historique et activités de l’AMS
Section II : Caractéristiques de la société
Section III : Notions sur la consignation
CHAPITRE II : Le service de la consignation
Section I : Les rôles du consignataire
Section II : Les conditions de travail
Section III : Les relations du consignataire avec les autres opérateurs
CHAPITRE III : Notions sur le contrat d’affrètement
Section I : Notion sur le conteneur et sur les porte-conteneurs
Section II : Les différents types de contrats d’affrètement
Section III : Les documents dans les contrats d’affrètement
PARTIE II : L’ASPECT DE L’AFFRETEMENT A TEMPS
CHAPITRE I : Le statut de fréteur et de l’affréteur dans l’affrètement à temps
Section I : Les obligations du fréteur et de l’affréteur
Section II : Les responsabilités du fréteur et de l’affréteur
Section III : Le choix du navire
CHAPITRE II : La charte-partie
Section I : Notions sur la charte partie
Section II : Les mentions de la charte partie
Section III : Cas de sentences arbitrales
CHAPITRE III : Les risques de transport en faculté maritime
Section I : Notion des risques
Section II : Les types de garanties
Section III : Assurances corps du navire
PARTIE III : LES PROBLEMES RENCONTRES ET SUGGESTIONS PROPOSEES FACE AUX CONTRAINTES DU DELAI D’ACHEMINEMENT DES MARCHANDISES
Chapitre I : Cas de Madagascar
Section I : La situation du trafic
Section II : Le temps à respecter
Section III : Le retard du paiement à temps escompté
Chapitre II : Crise économique actuelle
Section I : Notion sur la crise
Section II : Les risques d’affrètement des navires
Chapitre III : Les suggestions proposées
Section I : La diminution des trafics à Madagascar
Section II : Le retard d’acheminement des marchandises
CONCLUSION