Les institutions pour maintenir l’ordre public

Table des matières

INTRODUCTION
HISTORIOGRAPHIE : CONFLUENCE DES ESPACES ET DÉCLOISONNEMENT DE L’HISTOIRE JUDICIAIRE
ÉNONCÉ DE LA PROBLÉMATIQUE
PRINCIPALES SOURCES UTILISÉES
LES PLANS D’ASSURANCE
LES REGISTRES D’ACTIONS PÉNALES ET D’INCARCÉRATIONS
LES RAPPORTS ET LES JOURNAUX DE POLICE
MÉTHODE ET STRATÉGIES D’ANALYSE
PRINCIPALES LIMITES DE NOTRE ÉTUDE
PLAN DU MÉMOIRE
CHAPITRE 1 : QUÉBEC, VILLE PORTUAIRE
1.1 LE PORT DE QUÉBEC AU COEUR DU TRAFIC MARITIME TRANSATLANTIQUE
1.1.1 UN DYNAMISME ÉCONOMIQUE PORTÉ PAR LES ACTIVITÉS PORTUAIRES ET LA CONSTRUCTION NAVALE
1.1.2 LE GONFLEMENT SAISONNIER DE LA POPULATION
1.1.3 ESPACES ET POPULATIONS
1.1.3.1 Entre fleuve et falaise
1.1.3.2 Lieux de jonctions et de sociabilités
1.1.3.3 Composition démographique et ethnolinguistique
1.2 UNE VILLE EN ÉBULLITION : DES INSTITUTIONS D’ENCADREMENT POUR SOULAGER L’INDIGENCE ET MAINTENIR L’ORDRE
1.2.1 DES INSTITUTIONS POUR SOULAGER L’INDIGENCE
1.2.1.1 L’assistance aux migrants et aux immigrants
1.2.1.2 La prise en charge des ouvriers portuaires et des marins
1.2.2 DES INSTITUTIONS POUR MAINTENIR L’ORDRE PUBLIC
1.2.2.1 Une police professionnelle
1.2.2.2 Une police fluviale
1.2.2.3 Une justice municipale
1.3 CONCLUSION
CHAPITRE 2 : LA NATURE DES ARRESTATIONS POUR DÉSORDRE
2.1 L’INFLUENCE DE LA SAISON DE NAVIGATION
2.2 LA CONFESSION VOLONTAIRE
2.2.1 LES FAMILLES : LE CAS DES MÈRES AVEC ENFANTS À CHARGE
2.2.2 LES « INSTITUTIONNELS »
2.3 L’ARRESTATION DES INDIVIDUS POUR DÉSORDRE SELON LE SEXE
2.4 LE TRAITEMENT PAR LE SYSTÈME JUDICIAIRE SELON LE SEXE
2.4.1 LA NATURE DU DÉLIT
2.4.2 LE JUGEMENT ET LA PEINE
2.5 LA DISTRIBUTION GÉOGRAPHIQUE DES ARRESTATIONS
2.5.1 LES « HAUT-LIEUX »
2.5.2 LES QUARTIERS
2.6 L’IDENTITÉ ETHNOLINGUISTIQUE DES INDIVIDUS ARRÊTÉS POUR DÉSORDRE
2.7 CONCLUSION
CHAPITRE 3 : LA RÉPRESSION DES MARINS
3.1 LE PROFIL DES MARINS ARRÊTÉS
3.1.1 LE PROFIL SOCIO-DÉMOGRAPHIQUE
3.1.2 L’APPARTENANCE ETHNOLINGUISTIQUE DES MARINS ARRÊTÉS PAR LA POLICE MUNICIPALE ET AMENÉS DEVANT LE RECORDER
3.1.3 L’APPARTENANCE ETHNIQUE DES MARINS ARRÊTÉS PAR LA POLICE FLUVIALE
3.2 LES CAUSES D’ARRESTATION DES MARINS
3.2.1 LES MARINS ET LE DÉSORDRE PUBLIC
3.2.2 LES MARINS ET LA DISCIPLINE MARITIME
3.3 LA SÉVÉRITÉ DE LA PEINE ET L’EMPRISONNEMENT DES MARINS
3.3.1 LA SÉVÉRITÉ DES PEINES POUR DÉSORDRE
3.3.2 LES MARINS INCARCÉRÉS POUR LES DÉLITS LIÉS À LA DISCIPLINE MARITIME
3.4 CONCLUSION
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXE 1
ANNEXE 2